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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI
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VAL ET FORET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL ET FORET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI

Numéro de dépôt :
3598392
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
VAL ET FORET COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION de Communauté d\'Agglomération Val-et-Forêt EPCI

Présentation de la marque VAL ET FORET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Déposée le 8 septembre 2008 par Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL ET FORET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION »

Le déposant est Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI domicilié(e) 376 rue du Général Leclerc,95120 ERMONT - 95120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt domicilié(e) 376 rue du Général Leclerc,95120 ERMONT - 95120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ET FORET COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI a également déposé les autres marques suivantes : VAL-ET-FORET TAXIVAL LE TRANSPORT A LA DEMANDE


Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt EPCI - 376 rue du Général Leclerc,95120 ERMONT - 95120 - France


Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt - 376 rue du Général Leclerc,95120 ERMONT - 95120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; journaux ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.